Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUBREVILLE Patrick
/
PARIS SUBREVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS SUBREVILLE
SUBREVILLE Patrick

Numéro de dépôt :
3529851
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
PARIS SUBREVILLE de SUBREVILLE Patrick

Présentation de la marque PARIS SUBREVILLE

Déposée le 8 octobre 2007 par SUBREVILLE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS SUBREVILLE »

Le déposant est SUBREVILLE Patrick domicilié(e) 5, Allée de Barville,27190 FERRIERES HAUT CLOCHER - 27190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBREVILLE Patrick domicilié(e) 5, Allée de Barville,27190 FERRIERES HAUT CLOCHER - 27190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS SUBREVILLE est expirée depuis le 8 octobre 2017.

SUBREVILLE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Subreville L'IDÉE PREND FORME


SUBREVILLE Patrick - 5, Allée de Barville,27190 FERRIERES HAUT CLOCHER - 27190 - France


SUBREVILLE Patrick - 5, Allée de Barville,27190 FERRIERES HAUT CLOCHER - 27190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Moules (ustensiles de cuisine), moules de cuisine, moules à glaçons, pelles à tartes, pelles (accessoires de table), ronds de serviettes (non en métaux précieux), batteries de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; grils (ustensiles de cuisson) ; gaufriers non électriques.

Linge de maison, linge de table non en papier, nappes non en papier, non-tissés (textile) ; serviette de table (en matières textiles) ; chemins de table.

Services de restauration, restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteur ; location de tentes, cafétérias, cafés-restaurant, services de bars.